[1936/C/1][Résolution Litvinov sur la paix en Espagne]

Prolétaires de tous les pays, unissez-vous !

Conseil de la Société des Nations

L'Union Soviétique, par la voix de son ministre des Affaires étrangères Maxime Litvinov, dépêché à Genève pour l'occasion, s'est présenté devant le Conseil de la Société des Nations afin de faire part d'un différend majeur opposant l'Union Soviétique à deux autres États-membres, à savoir le Royaume d'Italie et le Portugal. Moscou accuse en effet ces deux nations, qui ont publiquement soutenu les putschistes en Espagne, envoyé une flotte de guerre à leur soutien pour les premiers, et autorisé des volontaires à les aider pour les seconds, d'agir contre le Pacte de la Société des Nations.

L'article 10 de celui-ci dispose en effet que "les membres de la Société s'engagent à respecter et à maintenir contre toute agression extérieure l'intégrité territoriale et l'indépendance politique présente de tous les membres de la Société. En cas d'agression, de menace ou de danger d'agression, le Conseil avise aux moyens d'assurer l'exécution de cette obligation". Or, les actes italo-portugais, pour l'Union Soviétique, consistent en une agression extérieure contre l'indépendance politique de la République d'Espagne, membre de la Société des Nations. Dans le but de résoudre ce différend entre Soviétiques et italo-portugais, l'URSS propose la résolution suivante.

Résolution Litvinov sur la paix en Espagne a écrit:Le Conseil de la Société des Nations,
Dans le but de résoudre le différend entre l'Union Soviétique d'un côté, le royaume d'Italie et la République portugaise de l'autre,
Ayant à l'esprit son rôle de maintien de la paix et de l'indépendance des nations du monde,
Considérant les dispositions de l'article 10 du pacte de la Société des Nations,
Considérant les actes de soutien actif du royaume d'Italie et de la République du Portugal aux putschistes espagnols,
Considérant le caractère d'État-membre de la République espagnole,

Réaffirme le caractère légitime et souverain du gouvernement républicain espagnol,
Dénonce le soutien du Royaume d'Italie et de la République du Portugal en faveur des putschistes espagnols,
Demande à l'Italie et au Portugal la cessation immédiate de leur soutien aux putschistes espagnols,
Proclame un embargo sur les armes à destination desdits pays tant qu'ils soutiennent les putschistes espagnols,
Proclamera un embargo similaire à destination de n'importe quel pays qui viendrait à soutenir les putschistes espagnols

Rappel: