[Fermé] Confédération Helvétique
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[Fermé] Confédération Helvétique
Confédération Helvétique
"Unus pro omnibus, omnes pro uno!"
"Un Pour Tous, Tous Pour Un!"
"Un Pour Tous, Tous Pour Un!"
Cantons Suisses
Superficie Totale: 41 284,57 km²
- Spoiler:
- Argovie
Appenzell Rhodes-Extérieur
Appenzell Rhodes-Intérieur
Berne
Bâle-Campagne
Fribourg
[center]
Genève
Glaris
Grisons
Jura
Lucerne
Neuchâtel
Nidwald
Obwald
Saint-Gall
Schaffhouse
Soleure
Schwytz
Thurgovie
Tessin
Uri
Vaud
Valais
Zoug
Zurich
Informations Générales
Capitale: Berne
Plus Grandes Villes: Zurich, Genève, Bâle, Lausanne et Berne
Langues Officielles: Allemand, Français, Italien et Romanche
Gentilé: Suisse, Suissesse
Plus Grandes Villes: Zurich, Genève, Bâle, Lausanne et Berne
Langues Officielles: Allemand, Français, Italien et Romanche
- Spoiler:
Gentilé: Suisse, Suissesse
Politique
Forme de l'état: État Fédéral (Avec des spécificités tel qu'un système de Démocratie Semi-Directe)
Constitution:
Constitution:
- Spoiler:
- Confédération Helvétique
Préambule:
Le peuple suisse proclame solennellement la Nouvelle Constitution de la Confédération Helvétique. Tous les suisses déclarent par la présente leur attachement aux Droits de l'Homme ainsi qu'à la Souveraineté de la Nation.
Article Premier:
La Suisse est une Confédération, un état fédéral basé sur le principe du partage de la souveraineté de chaque Canton avec l'état.
La Confédération est une République laïque et démocratique. Elle assure à son peuple une égalité devant la Loi et accepte toutes les religions.
I. De la Souveraineté:
Article 2:
Les langues de la Confédération sont l'Allemand, le Français, l'Italien et le Romanche
L'emblème national est le drapeau Rouge orné d'une Croix Blanche
L'hymne national est le Cantique Suisse
La devise de la Nation est "Un pour Tous et Tous pour Un!"
Son principe est le Gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple.
Article 3:
La Souveraineté Nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie des outils mis à sa disposition dans les conditions prévus par la présente Constitution.
Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice.
Le suffrage est toujours universel, égal et secret.
Sont électeurs, dans les conditions déterminées par la loi, tous les nationaux français majeurs des deux sexes, jouissant de leurs droits civils et politiques.
Article 4:
Les partis politiques sont des organes ayant pour but de faire vivre la Démocratie et de permettre à chaque part du peuple de s'exprimer. Tout parti ou mouvance politique se présentant comme antirépublicaine se verra sanctionnée et ne sera pas reconnu comme parti.
II. Du pouvoir du peuple:
Article 5:
Le peuple est seul souverain. Il détient le pouvoir et le Gouvernement ainsi que le Parlement n'en sont que les représentants.
Article 6:
Une fois par mois, dans tous les cantons, le peuple se réunit en Assemblées dans chaque communes. Ces Assemblées peuvent présenter des projets de loi. Ces projets de loi sont ensuite examinés par le Parlement et celui-ci les votes.
Article 7:
Les référendums et peuvent être organisés à la demande:
-D'au moins 1/4 des Parlementaires
-De 8 Cantons
-D'un groupe de 50 000 personnes s'étant rassemblés par pétition
-Du Président de la Confédération ET du Gouvernement
Les lois peuvent être proposés devant le Parlement sous les même conditions mais il suffit que seulement 1 parlementaire ne la propose et les cantons ne peuvent pas en présenter devant le Parlement.
Article 8:
Les déclarations de guerre ne peuvent se faire sans l'aval du peuple s'étant exprimé par Référendum
Article 9:
Un ou plusieurs groupes de personnes réunissant en tout 200 000 signatures par pétition peuvent demander par référendum la levée des fonctions du président. Par le même mécanisme, un référendum peut être organisé à l'encontre du Gouvernement
III. Le Président de la Confédération:
Article 10:
Il est le garant des Institutions, de l'Intégrité du Territoire, de la Sécurité et des Libertés du Peuple et de la Constitution. En cas de vacance du pouvoir ou d'empêchement, le Président du Conseil Constitutionnel assure l'Intérim.
Article 11:
Les conditions suivantes doivent être réunis pour pouvoir être candidat à la Présidence:
-Avoir au moins 25 ans
-Avoir reçu le parrainage d'au moins 50 élus ou d'un canton ainsi que le parrainage d'au moins 50 000 personnes
Article 12:
Il est élu au Suffrage Universel Direct pour une durée de 5 ans renouvelables une fois.
Article 13:
Il doit ratifier toutes les lois votés par le Parlement. Il se réunit également avec le Gouvernement tous les Mercredi en Conseil du Gouvernement
Article 14:
Le président a le droit de faire grâce à titre individuel. Il bénéficie d'une Immunité Présidentielle
Article 15:
Il nomme les ambassadeurs et les consuls.
IV. Le Parlement:
Article 16:
Il est constitué de 2 Chambres, la Chambre Basse nommé Chambre des Représentants Fédéraux et la Chambre Haute est nommé Chambre des Cantons
Article 17:
La Chambre des Représentants Fédéraux est composée de 300 Représentants dont 100 élus à la proportionnelle et 200 élus au Scrutin Uninominal Majoritaire à Deux Tours dans les circonscriptions électorales. Cette chambre vote les lois proposés par les Assemblées du peuple mensuels ainsi que les lois n'étant pas proposés par Référendum. Son aval doit être donné pour une déclaration de guerre
Article 18:
La Chambre des Cantons est composée de 54 Membres élus au Scrutin Binominale Majoritaire dans chaque canton, il y a donc deux représentants par canton. Cette chambre doit accepter toutes les lois votés par la Chambre Basse. Si cette chambre refuse une loi, elle repasse devant la Chambre des Représentants puis revient devant cette chambre. Si elle encore une fois rejetée, la loi est présentée en Référendum.
Article 19:
Les 354 membres du Parlement se réunissent après chaque élections législatives pour désigner le Premier Ministre. Ils bénéficient en outre d'une Immunité Parlementaire
V. Le Gouvernement:
Article 20:
Le Gouvernement est nommé par le Premier Ministre et le Président. Sa composition doit être acceptée par le Parlement. Le nombre de Ministres et de Ministères n'est pas fixe.
Article 21:
Le Gouvernement conduit la politique de la nation et lui donne les lignes directrices. Il peut proposer des lois et ds référendums avec l'accord du Président. Il nomme les Préfets, l'exécutif dans son ensemble (Président de la Confédération et Gouvernement) détient la Force Armée et l'exécutif est le chef des armées. Les membres du Gouvernement bénéficient d'une Immunité pénale.
VI. Les Cantons et Communes:
Article 22:
En tant qu'état fédéral, la Confédération Helvétique reconnait une part d'indépendance des cantons. Ces derniers sont dirigés par un Président et une Assemblée Cantonale
Article 23:
Les Assemblées Cantonales sont élus à la proportionnelle tous les 5 ans et désignent après chaque élection leur Président.
Article 24:
Ces Gouvernements locaux peuvent décider et faire appliquer des lois propre qui doivent toutefois respecter la Constitution et ils doivent faire appliquer Obligatoirement les Lois votés au niveau National.
Article 25:
Les Communes ont a leur tête un Maire désigné par le Conseil Municipal élu à la proportionnelle tous les 6 ans. Les Conseils Municipaux votent les budgets des communes, gèrent la ville et sa trésorerie ainsi que sa fiscalité tout en respectant les lois et la Constitution.
VII. Des Traités et Accords Internationaux:
Article 26:
Tous les accords et traités internationaux engageant l'indépendance, l'armée, la souveraineté, les lois, la constitution et/ou le peuple doivent être ratifiés par le Gouvernement et par Référendum ainsi que par le Parlement
VIII. Le Conseil Constitutionnel:
Article 27:
Il est composé de tous les anciens Président de la Confédération ainsi que d'1 représentant par canton, de 2 représentants nommé par le Gouvernement et de 2 représentants nommés par le Parlement portant ses membres à un minimum de 31.
Article 28:
Il vérifie la conformité de toutes les lois votés et les modifie le moins possible enfin de les rendre conformes à la Constitution. Il vérifie également la conformité des candidatures à la Président de la République ainsi que la conformité des Traités et Accord signés.
IX. De l'Indépendance de la Justice:
Article 29:
Toutes les autorités judiciaires sont totalement indépendants du pouvoir politique que ce la soit aussi bien le Parlement que le Gouvernement ou la Présidence. Il n'est régit que par le Code Pénal et le Code Civil. Toute atteinte à cette indépendance par une tierce personne ou par un groupe de personne sera sévèrement sanctionné.
X. De la Révision:
Article 30:
La Constitution ne peut être modifiée que par le peuple. Tous les 2 mois, le peuple a la possibilité de se réunir dans chaque commune et de proposer des modifications constitutionnelles au Président du Canton qui doit accepter le projet. Si au moins 8 Cantons demandent une Révision de la Constitution, un Référendum est organisé. L'autre voie pour le peuple est la Pétition. Cette dernière doit réunir au moins 200 000 signatures. La proposition est examinée par le Parlement et un Référendum est organisé.
Le Conseil Constitutionnel doit s'assurer que les modifications apportés par ces référendums ne portent pas atteinte aux valeurs fondamentales de la République que sont la Liberté, l’Égalité et la Démocratie. Dans le cas contraire, ce dernier peut faire annuler le Référendum.
Président de la Confédération
Toni Brunner:
- Spoiler:
Premier Ministre
Eveline Widmer-Schlumpf:
- Spoiler:
Composition de la Chambre des Représentants Fédéraux:
- Spoiler:
Répartition des sièges:
Groupe de la Majorité Présidentielle:
Mouvement Citoyen Genevois: 2 Siège
Ligue des Tessinois: 2 Siège
Parti Évangéliste Suisse: 2 Siège
Union Démocratique du Centre: 114 Sièges
Parti Libéral Radical: 42 Sièges
Parti Chrétien-Social: 2 Siège
Parti Bourgeois Démocrate: 2 Siège
Parti Démocrate-Chrétien: 33 Sièges
TOTAL: 199 Sièges
Groupe de l'Opposition:
Les Vert'Libéraux: 5 Sièges
Les Verts: 6 Sièges
Parti Socialiste Suisse 90 Sièges
TOTAL: 101 Sièges
Composition de la Chambre des Cantons:
- Spoiler:
- Résultats par Cantons:
Majorité Présidentielle:
Jaune Pâle: Mouvement Citoyen Genevois (1 Canton = 2 Sièges)
Bleu Foncé: Union Démocrate du Centre (8 Cantons = 16 Sièges)
Jaune Clair: Parti Bourgeois Démocrate (1 Canton = 2 Sièges)
Jaune Foncé: Parti Évangélique Suisse (2 Cantons = 4 Sièges)
Bleu-Gris: Parti Libéral-Radical (2 Cantons = 4 Sièges)
Bleu Clair: Parti Chrétien-Social (1 Canton = 2 Sièges)
Orange: Parti Démocrate-Chrétien (3 Cantons = 6 Sièges)
Violet: Ligue des Tessinois (1 Canton = 2 Sièges)
TOTAL: 40 Sièges
Opposition:
Rose: Parti Socialiste Suisse (5 Cantons = 10 Sièges)
Vert Foncé: Les Verts (1 Canton = 2 Sièges)
Vert Clair: Les Vert'Libéraux (1 Canton = 2 Sièges)
TOTAL: 14 Sièges
Économie
Informations Générales
Monnaie: Franc Suisse (CHF)
PIB: 666 898 000 000 US$
Croissance du PIB: 2.6%
PIB par Secteur:
-Agriculture: 1%
-Industrie: 25.7%
-Services: 73.3%
Inflation: 0.2%
Population sous le seuil de pauvreté: 7.5%
IDH: 0.903 (11ème)
Population Active: 4 585 000
Population Active par Secteur:
-Agriculture: 3.7%
-Industrie: 22.8%
-Services: 73.5%
Taux de Chômage: 3.1%
Principales Industries: Machines, Produits Chimiques, Montres, Produits Textiles, Instruments de Précision, Tourisme, Secteur Bancaire, Assurances
Commerce
Revenu des Exportations: 225.9 Milliards d'US$
Principaux Biens Exportés: Produits Pharmaceutiques (25,6 %), Machines Industrielles (12,6 %), Horlogerie (7,9 %), Métaux (7,1 %), Instruments de Précision (6,9 %), Électroniques (6,3 %), Agriculture et Sylviculture (3,9 %)
Principaux Clients:
Dépenses des Importations: 206.3 Milliards d'US$
Principaux Biens Importés: Produits Chimiques (19,4 %), Machines et Électronique (18,0 %), Métaux (9,2 %), Énergie (8,8 %), Véhicules (8,5 %), Instruments et Horlogerie (7,7 %), Agriculture et Sylviculture (7,2 %), Produits Textiles (5,1 %)
Principaux Fournisseurs:
Monnaie: Franc Suisse (CHF)
- Spoiler:
- Pièces de Monnaie
Pièces de 5 Centimes:
Pièces de 10 Centimes:
Pièces de 20 Centimes:
Pièces d'1/2 France ou 50 Centimes:
Pièces d'1 Franc:
Pièces de 2 Francs:
Pièces de 5 Francs:
Billets
Billets de 10 Francs:
Recto:
Verso:
Billets de 20 Francs:
Recto:
Verso:
Billets de 50 Francs:
Recto:
Verso:
Billets de 100 Francs:
Recto:
Verso:
Billets de 200 Francs:
Recto:
Verso:
Billets de 1 000 Francs:
Recto
Verso:
PIB: 666 898 000 000 US$
Croissance du PIB: 2.6%
PIB par Secteur:
-Agriculture: 1%
-Industrie: 25.7%
-Services: 73.3%
Inflation: 0.2%
Population sous le seuil de pauvreté: 7.5%
IDH: 0.903 (11ème)
Population Active: 4 585 000
Population Active par Secteur:
-Agriculture: 3.7%
-Industrie: 22.8%
-Services: 73.5%
Taux de Chômage: 3.1%
Principales Industries: Machines, Produits Chimiques, Montres, Produits Textiles, Instruments de Précision, Tourisme, Secteur Bancaire, Assurances
Commerce
Revenu des Exportations: 225.9 Milliards d'US$
Principaux Biens Exportés: Produits Pharmaceutiques (25,6 %), Machines Industrielles (12,6 %), Horlogerie (7,9 %), Métaux (7,1 %), Instruments de Précision (6,9 %), Électroniques (6,3 %), Agriculture et Sylviculture (3,9 %)
Principaux Clients:
- Spoiler:
Dépenses des Importations: 206.3 Milliards d'US$
Principaux Biens Importés: Produits Chimiques (19,4 %), Machines et Électronique (18,0 %), Métaux (9,2 %), Énergie (8,8 %), Véhicules (8,5 %), Instruments et Horlogerie (7,7 %), Agriculture et Sylviculture (7,2 %), Produits Textiles (5,1 %)
Principaux Fournisseurs:
- Spoiler:
Résultat Net de la Balance Commerciale: + 19.6 Milliards d'US$
Finances Publiques
Dette Publique: 254.59 Milliards d'US$
Dette Extérieure: 117.3 Milliards d'US$
Recettes Publiques: 230.1 Milliards d'US$
Dépenses Publiques: 208.9 Milliards d'US$
Résultat Net: + 21.2 Milliards d'US$
Entreprises
Micro-entreprises (jusqu'à 9 salariés):
-272 346 Entreprises (87,1 %)
-869 206 Employés (24,9 %)
Petites entreprises (de 10 à 49 salariés):
-33 183 Entreprises (10,6 %)
760 780 Employés (21,8 %)
Moyennes entreprises (de 50 à 249 salariés):
-6 178 (2 %) Entreprises
-697 816 (20,0 %) Employés
Grandes entreprises (250 salariés et plus):
-1 154 ( 0,4 %) Entreprises
-1 166 269 (33,4 %) Employés
Transports
Routes:71 384 Km au Total
Rails:5 107 Km au Total
Aéroports:
-Aéroports Internationaux: 3
-Aéroports Régionaux: 10
-Champs d'Aviation: 46
-Héliports: 23
Électricité
Production Totale: 65,92 milliards kWh
-Hydraulique: 55.2%
-Nucléaire: 40%
-Autres: 4.8%
Consommation Finale: 57,43 milliards kWh
Agriculture
Prairies Artificielles: 118 978 ha
Vignoble: 13 485 ha
Culture fruitière: 7 808 ha
Prairies naturelles et pâturages: 627 059 ha
Surface utile restante: 13 824 ha
Production de Céréales: 1 million de tonnes/an
Pommes de Terre: 518 000 tonnes/an
Betteraves sucrières: 1.4 million de tonnes/an
Finances Publiques
Dette Publique: 254.59 Milliards d'US$
Dette Extérieure: 117.3 Milliards d'US$
Recettes Publiques: 230.1 Milliards d'US$
Dépenses Publiques: 208.9 Milliards d'US$
Résultat Net: + 21.2 Milliards d'US$
Entreprises
Micro-entreprises (jusqu'à 9 salariés):
-272 346 Entreprises (87,1 %)
-869 206 Employés (24,9 %)
Petites entreprises (de 10 à 49 salariés):
-33 183 Entreprises (10,6 %)
760 780 Employés (21,8 %)
Moyennes entreprises (de 50 à 249 salariés):
-6 178 (2 %) Entreprises
-697 816 (20,0 %) Employés
Grandes entreprises (250 salariés et plus):
-1 154 ( 0,4 %) Entreprises
-1 166 269 (33,4 %) Employés
Transports
Routes:71 384 Km au Total
Rails:5 107 Km au Total
Aéroports:
-Aéroports Internationaux: 3
-Aéroports Régionaux: 10
-Champs d'Aviation: 46
-Héliports: 23
Électricité
Production Totale: 65,92 milliards kWh
-Hydraulique: 55.2%
-Nucléaire: 40%
-Autres: 4.8%
Consommation Finale: 57,43 milliards kWh
Agriculture
Prairies Artificielles: 118 978 ha
Vignoble: 13 485 ha
Culture fruitière: 7 808 ha
Prairies naturelles et pâturages: 627 059 ha
Surface utile restante: 13 824 ha
Production de Céréales: 1 million de tonnes/an
Pommes de Terre: 518 000 tonnes/an
Betteraves sucrières: 1.4 million de tonnes/an
Forces Armées
Armée de Terre
-134 886 Soldats Actifs et 77 000 Réservistes
-Leopard 87 - Leopard 2 A4 (224)
-M113 (580)
APC 2000 – CV9030 (186)
APC 93 – Piranha II 8x8 APC (515)
-Véhicule de Reconaissance 93, 93/97 – Eagle I-II (326)
M109 Howitzer (224)
Piranha TOW – Piranha I 6x6 (120)
Armée de l'Air
Chasseurs:
-33 F/A-18 Hornet
-54 F-5 Tiger II
-25 Rafales
Drones:
-24 ADS-95 Ranger
Hélicoptères:
-15 AS332 Super Puma
-12 AS532 Cougar
-20 EC635
Coût total de l'entretien de l'Armée: 208 401 292 US$
Dernière édition par PonchMan le Jeu 1 Mar 2012 - 20:13, édité 6 fois
PonchMan- Grand Consul
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Re: [Fermé] Confédération Helvétique
Suisse
La Nouvelle Constitution vient d'être acceptée à 77.4% des suffrages!
La sortie de l'Espace Schengen a également été acceptée par Référendum.
En outre, 3 Milliards ont été transférés à la France pour l'achat de 25 Rafales qui seront livrés d'ici fin-2013.
La Nouvelle Constitution vient d'être acceptée à 77.4% des suffrages!
La sortie de l'Espace Schengen a également été acceptée par Référendum.
En outre, 3 Milliards ont été transférés à la France pour l'achat de 25 Rafales qui seront livrés d'ici fin-2013.
PonchMan- Grand Consul
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Re: [Fermé] Confédération Helvétique
Suisse
3 Milliards ont été investis dans l'Agence Mondiale pour l'Environnement.
3 Milliards ont été investis dans l'Agence Mondiale pour l'Environnement.
PonchMan- Grand Consul
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