[Organisation] Organisation Mondiale du Commerce du Gaz (OMCG)

par **Gungauss** Mer 11 Sep 2013 - 17:01

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Charte de l'OMCG

Article Premier
L'organisation réunira à Moscou les pays-membres de l'organisation. Les pays observateurs pourront être conviés.

Article Second
L'organisation fixera le cours moyen du gaz sur le marché mondial via la bourse de Moscou. Le cours sera fixé lors des réunions des représentants des pays-membres et prendra compte des frais d'exploitations, de la situation mondiale et du cours du pétrole.

Article Trois
L'OMCG aura sous son autorité le Comité de Surveillance des prix du gaz, qui veillera à l'application des prix fixés par l'Organisation. En cas de non-application des prix fixés par l'Organisation, des sanction pourront être prise.