[Alliance complète] - Pacte de Moscou

Московский пакт



Fédération de Russie

Charte du Pacte de Moscou

Article 1.

Les membres signataires s'engagent à mettre en place une zone facilitant les échanges économiques entre leurs territoires nationaux. Les barrières douanières doivent être adoucies afin de faciliter l'import/export entre les pays signataires.

Article 2.

Les membres signataires s'engagent à développer mutuellement des relations amicales, à se supporter sur la scène internationale. Aucun membre du Pacte de Moscou ne doit privilégier un pays tiers dans une situation tendue, peu importe les enjeux, le Pacte de Moscou prévaudra toujours sur des accords tiers.

Article 3.

En cas de nécessité, par invocation de l'Article 3, l'abolissement des frontières douanières en ce qui concerne les populations civiles est possible. Une évacuation humanitaire d'un pays membre par le Pacte sera ainsi facilité et les réfugiés logés dans des camps de réfugiés de l'organisation.

Article 4.

Les pays signataires s'engagent à se privilégier entre eux pour la vente d'armes, le développement de nouvelles armes, les recherches technologiques, les constructions d'infrastructures militaires et les entraînements militaires à taille réelle.

Article 5.

Le Siège du Pacte de Moscou sera construit dans la ville de Moscou, en Fédération de Russie. Son rôle sera de servir de lieu de réunion, de centre administratif, et au besoin, de lieu de rassemblement des Etats-Majors des pays signataires lors d'opérations de coopération militaire.

Article 6.

En cas d'extrême nécessité décidée unanimement par tous les pays signataires, le commandement global des Forces Armées du Pacte sera appuyé par le commandement russe. Le déploiement d'unités stratégiques de la Fédération de Russie sur les territoires de pays membres n'est pas à exclure pour garantir la sécurité des nations du Pacte de Moscou.

Article 7.

Les pays signataires du Pacte de Moscou doivent se soutenir mutuellement en cas de conflits armés mettant en danger leurs influences ou bien l'intégrité de leurs nations. En de telles situations, un soutien logistique de transport sera fourni par l'Armée Russe.

Ratifié par : Fédération de Russie, République du Turkestan, République bolivarienne du Venezuela, République Islamique d'Iran, Serbie, République Populaire de Chine
Membres non-permanents :

République Fédérative du Brésil

Le Brésil désire rejoindre l'organisation du Pacte de Moscou.

République Fédérative du Brésil

Le Gouvernement brésilien se dit "heureux de la décision de Moscou, vis à vis de son entré dans cette organisation" qu'il juge comme "bénéfique autant sur le plan économique et politique.

Fédération de Russie

Article 8.

Les membres non-permanents ne sont sujets qu'aux articles 2, 4 et 7. Afin de continuer leur coopération avec le Pacte de Moscou, ils doivent être re-validés par la Fédération de Russie chaque annnée. En cas de non validation de Moscou, les pays seront expulsés de l'alliance et ne seront plus sujets à ses articles.

Fédération des Indes Orientales

Le Chancelier Fédéral des Indes Orientales, Rajnath Singh.

Nous demandons le statut de membre non-permanent si l'article 8 est adopté, sinon ce sera celui d'observateur. L'Inde possède d'importants intérêts économiques et technologiques avec la Russie, ce qui explique notre souhait de rejoindre en partie une telle alliance.

Fédération des Indes Orientales

Le Chancelier Fédéral des Indes Orientales, Rajnath Singh.

Dans le cadre de l'alliance, nous souhaiterions savoir de la Fédération de Russie si le T-50 PAK/FA est enfin disponible à la production.

République de Serbie

• 200 Su-27
  
• 200 T-80
  
• 20 Su-35
  
• 150 Tu-22M