Conseil de la Société des Nations

Son rôle :

- Le Conseil de la Société des Nations est l'organe le plus restreint de la Société des Nations, et a autorité pour traiter de toute question affectant la paix du monde. Sa composition est de quatre membres permanents (le Royaume-Uni, la France, l’Italie et le Japon) et de quatre membres non permanents, élus par l’Assemblée générale pour une période de trois ans. Les quatre premiers membres non permanents furent la Belgique, le Brésil, la Grèce et l’Espagne, jusqu'en 1922. Ses pouvoirs sont plus étendus que ceux de l'Assemblée générale, notamment par le biais des mandats dans les colonies, et par la pratique, le Conseil pourrait devenir le véritable organe exécutif de la Société des Nations.

Son fonctionnement :

- Le Conseil débat librement, en suivant les règles habituelles du forum, et peut proposer de manière commune des motions à l'Assemblée générale, qui doivent être votées par ses membres à l'unanimité, comme pour l'Assemblée, pour être acceptées. Les séances du Conseil sont privées et les pays non membres ne peuvent pas participer aux débats. Il est possible, sur vote du Conseil, d'inviter un pays concerné par le débat en cours à assister et participer au débat au sein du Conseil, mais il ne possédera en aucun cas le droit de vote. En moyenne, le Conseil se réunit cinq fois par an, sans compter les sessions extraordinaires.

Sa composition :

* 4 membres permanents
- Royaume-Uni
- France
- Italie
- Japon

*4 membres non permanents (jusqu'en 1922)
- Belgique
- Brésil
- Espagne
- Grèce